Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JAL
Numéro de dépôt :
1709689
Date de dépôt :
28/11/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2001
Présentation de la marque JAL
Déposée le 28 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) JAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709689.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAL est expirée depuis le 28 novembre 2001.
JAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18